lundi 7 novembre 2011

L’Assemblée Constituante : défis et priorités.

Je commence à lire ici et là des thèses et prévisions sur ce que va être la Constituante et comment elle va fonctionner. Je constate aussi que ces écrits omettent de mentionner certaines règles élémentaires du droit parlementaires qui vont gérer cette institution dans son ensemble et qui vont déterminer son efficacité.

Contrairement à ce qui a été écrit, l’AC peut fonctionner avec un minimum de règles qu’elle devra adopter le plus vite possible et laisser la rédaction d’un règlement interne à la compétence d’une commission spéciale.

D’ailleurs, la priorité absolue de l’AC ne sera ni son règlement interne ni ses commissions ou l’élection d’un nouveau exécutif, mais plutôt un texte fondamental dont dépend toute l’action de l’AC.

Quand aux défis de cette Assemblée, ils seront cernés dans l’obligation de rechercher un équilibre entre Majorité/opposition, Structures collégiales/député individuel et surtout Efficacité/souplesse de procédures.

Pour y arriver, l’AC doit faire un extraordinaire effort de synthèse de plusieurs techniques du droit parlementaire pour présenter un système simple, souple et efficace.

Personnellement, en travaillant sur un système adéquat, je constate que la tache ne sera pas vraiment facile.

Mais c’est une occasion pour présenter une procédure sui generis digne de conférer à l’expérience tunisienne tout sa splendeur et son originalité.

Si on cherche à calquer les expériences et les textes des autres, c’est un grand gâchis.



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