mercredi 23 janvier 2013

Le Processus Constitutionnel Tunisien : un modèle !!!

Marchant sur le Rhône, Fadhel Moussa me disait « Tu sais ? On pourra faire de cette Constitution un modèle Type pour les pays arabes. Il suffirait quelques modifications et on aura fait une très belle Constitution ».

L’après-midi même, un intervenant au débat à propos de la Constitution, professeur des relations internationales, avait formulé le même avis de F. Moussa en disant qu’on pourra faire une Constitution qui sera enseignée dans les meilleurs Facultés de droit.

Réagissant à l’un ou à l’autre, je pense que tout le processus transitionnel Tunisien, constitutionnel surtout, est digne d’être étudié en tant que modèle type car il est d’une richesse tant juridique que politique rarement observée dans les expériences postrévolutionnaires.

Des évènements sont à souligner : Kasbah 2 qui a mis fin à une tentative de faire avorter la révolution ; l’annonce de la suspension de la Constitution et le cap vers une Constituante ; le Haut comité de la protection de la révolution et son rôle politique et juridique ; l’ISIE et les élections de cette ANC.

Ensuite, cette gestation politique après le 23 Octobre et le texte fondamental de l’OPPP assurant la marche de l’Etat ; Le Règlement interne de l’ANC avec ses structures et mécanismes parlementaires ; le processus de la rédaction de la Constitution et les erreurs monumentales commises …

Enfin, et nous y sommes encore, cette interminable gestation politique à l’intérieur de l’ANC et à l’extérieur.

Tout y est pour écrire une belle histoire et en tirer les meilleurs leçons : sciences politiques (avec surtout une bonne place pour la sociologie politique) ; droit constitutionnel ; droit parlementaire ; droit administratif.

Oui, Tout y est …presque…il ne manque qu’une Constitution qui couronne toute cette beauté…

C’est pour ça qu’elle doit être belle…

C’est pour ça, qu’il reste beaucoup de travail d’esthétique à faire

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