Le coup bas majestueux de la BCT

En allant ce matin à l’agence UBCI El Manar pour procéder à un versement d’argent, l’employée à la caisse m’a refusé l’opération au motif que les monnaies de 20 et 30 dinars (il faut ajouter aussi les billets de 50) ne sont plus acceptées vu qu’elles n’ont plus cours valable. Elle m’a expliqué aussi que mon seul salut serait de se rendre à la BCT pour les échanger avec de nouveaux billets.

Surpris par la brutalité de l’application d’une circulaire de la BCT dont je n’ai pas eu connaissance, je me suis rendu au siège de la BCT vers 9 :30.

A mon arrivée, je ne pouvais pas croire au spectacle. Des dizaines de personnes avec des valises, des boites à outils, des sacs à poubelle, ….pleins à craquer d’argent liquide.

Au bureau de renseignement, l’info est uniforme pour tout le monde : l’échange se fera à partir de 13 :30. Y a plus de liquidité suffisante.

Devant les guichets, on procède à l’appel par numéros distribués tôt le matin. A tour de rôle, chacun est appelé à remplir un bout de papier avant de passer à la caisse et faire l’échange.

Le seul point commun : le visage pâle des gens et les interrogations latentes de tout le monde : quel but ? pourquoi aussi soudain ?

En voyant les « bagages » d’argent dans le hall de la BCT devenu plutôt une salle d’aéroport pour enregistrement avant embarquement, je n’ai pas tardé à deviner le coup.

Des tonnes de liquidité d’argent sont cachées quelques part et partout mais ne circulent plus dans le marché.

Le coup, c’est non seulement de les faire sortir de leur cachète, mais aussi (et surtout) faire l’inventaire de leurs possesseurs : Bravo.

J’approuve.

Ce que je n’approuve pas, c’est ce comportement abusif de cette employée UBCI qui s’est avérée dans le non droit de me refuser l’opération de versement vu que j’étais encore dans les délais.

Alors, si vous avez des billets de 20, 30 ou 50 dinars, vous avez jusqu’à ce soir pour s’en débarrasser. La meilleure solution s’est de faire vite et les déposer à votre banque ; sinon, vous risquerais de se trouver en milieu d’une longue file d’attente et un papier à remplir.

J’espère que cette opération permettra de démasquer ces secrets richards qui tuaient le marché monétaire et le peuple avec.

Le rejet du budget de la Présidence de la république : et si c’été bien pour l’Etat ?

 

Une première dans l’histoire du droit parlementaire tunisien : une Assemblée refuse un budget d’un département d’Etat : la présidence de la république.

Des juristes, politiciens et autres ont analysé le fait d’un étroit point de vue politique et ont passé sous silence un autre impact.

Si politiquement la question pourrait être analysée « négativement », techniquement, il faut s’en réjouir.

D’abord, ce rejet est un NON. Il faut toujours féliciter une Assemblée qui ose dire Non.

Ensuite, ce Non va secouer le ministère des finances qui avait cette fâcheuse habitude de croire que ce qu’il propose à l’Assemblée est un « sacré » dont elle est incapable de le toucher.

Un budget ou une loi de finances ca se discute. Ce se vote aussi, par un oui ou par un Non.

Après avoir failli dire Non à la nomination d’un ministre, l’ANC a dit Non à un budget d’un Département d’Etat.

Désormais, tout le monde est averti : ceux qui proposent des textes à cette Assemblée doivent se préparer avec des solutions de rechange car on peut leur dire : NON.

Y-a-t-il des experts à l’Assemblée Nationale Constituante ?

Invité sur Radio Jawhara FM dans l’émission « Dimanche Politique » Mr YBA disait d’abord, que l’ANC n’a pas des experts pour préciser, par la suite, que sur les 217 élus, y a un seul expert : Mr Fadhel Moussa.

Sur ce dernier point, personne ne doute de la compétence du Mr le Doyen Fadhel Moussa.

Mais je dois confirmer les dires de Mr YBA. Oui, il n’y pas des experts à l’ANC ; ou plutôt, l’ANC n’a pas des experts ou même les experts de l’ANC ne sont pas des experts.

Oui, l’ANC n’a pas des experts….qui se vantent et brandissent la qualité « experts » là où ils passent.

Oui, l’ANC n’a pas des experts….qui « colonisent » les studios TV et Radios pour alimenter des polémiques autour d’un texte ou à propos d’une institution : ANC.

Oui, l’ANC n’a pas des experts ….qui collent « expert » sur leurs cartes de visites pour en faire un élément d’un faux fond de commerce virtuel et alimenter une vente de prétentieux « conseils ».

Oui, les « experts » de l’ANC ne sont pas des experts …car ils travaillent en vrai « professionnels » , neutres et impartiaux.

Oui, les « experts » de l’ANC ne sont pas des experts…car ils ne travaillent pas à la place des élus, mais à leur coté.

Les « …. » de l’ANC ont au moins appris par cœur la première leçon de la philosophie (applicable aussi en Philosophie de droit) : ne jamais prétendre détenir la vérité pour ne pas se voir collé le qualificatif « sophiste » et passé « minable » aux yeux des vrais « sages ».

L’efficacité persuasive n’entre pas dans la moralité des « … » de l’ANC car on reste toujours adeptes de Platon, Socrate et Aristote.

En fin de compte, les « …. » de l’ANC subissent une ANC fruit des textes élaborés par « les experts ». Alors, sous cet angle de vue, « expert » ce n’est pas aussi « honorant » qu’on le prétend…

Oui, l’ANC n’a pas des experts qui exécutent une fanfare ridicule…mais des « gens » qui travaillent en silence et…meurent* en silence, aussi.

*(Hommage à notre collègue S.Abid, décédé tragiquement suite à un accident de la route le menant à Sfax pour le dialogue national à propos de la Constitution le 22/12/2012)

Tourisme politique à l’ANC : Quelles conséquences ?

Le phénomène des défections de certains élus et les changements enregistrés au sein de plusieurs groupes politiques au sein de l’ANC a été qualifié par certains de « tourisme politique ».

Je ne sais pas si ce qualificatif est approprié ou non, mais le tourisme implique la recherche du confort et loisir sans « calcul » ce qui est loin d’être le cas des élus qui ont déserté certains partis ou groupes pour rejoindre d’autres.

Bref …

La question a refait surface ces derniers jours au sein de l’ANC à la suite de l’annonce de la seconde défection du 2^ème Vice président Arbi Abid vers le parti FDTL (ETTAKATTOL) et son groupe après avoir déserté une 1^ère fois le CPR pour le Groupe Wafa.

Aux coulisses de l’ANC, une rumeur circule selon laquelle certains se préparent pour entamer une action contre lui tendant à mettre en œuvre la procédure de l’article 30 : sa destitution du poste du second vice prédisent !

Peuvent-ils le faire ? Ont-ils le droit de le faire ? et Pourquoi ?

Le règlement interne de l’ANC a mis en place un système bien déterminé dans la constitution de ses structures : la constitution des structures se fait selon la règle de la représentativité proportionnelle faisant que leurs compositions doit refléter le schéma politique gouvernant la composition politique de toute l’ANC.

On sait qu’après quelques mois seulement de la mise en place de l’ANC, plusieurs élus ont quitté des partis ou groupes politiques pour d’autres et que seule la défection de certains vers le Parti Nida a provoqué une certaine polémique.

Alors, on se demande pourquoi, la défection de A.Abid va peut-être avoir des conséquences (réactions) plus vigoureuses ?

La réponse avancée par certains est simple : le mouvement constaté était limité aux groupes mais le mouvement Abid s’est opéré au sein du Bureau, organe directeur de l’ANC !!

Le fondement est globalement valable mais pris dans son sens théorique et pratique, il soulève tant de questions.

Encore une fois, on se rend compte des lacunes et aberrations du notre règlement interne car on a laissé sans conséquences des pratiques qui ont carrément bafoué une règle élémentaire dans la composition des structures de l’ANC : Le respect de la règle de la représentativité proportionnelle.

1- Dans les mouvements opérés au sein des groupes, on a bien constaté plusieurs défections après constitution des différentes commissions et structures de l’ANC conformément à la représentativité proportionnelle.

L’exemple du CPR est frappant : il avait entre autre 2 élus au Bureau, un rapporteur adjoint au comité mixte de rédaction et 3 membres à la commission constituante de la justice judiciaire et administrative.

Après la scission au sein de ce parti, le départ de Dh. Mannaï et l’actuelle défection de A.Abid, le CPR n’est plus présent au Bureau, a perdu le poste du rapporteur général adjoint et ses 3 sièges au sein de la commission constituante susmentionnée.

Le cas CPR est valable aussi pour les autres partis qui ont enregistré des départs comme ceux de Al Aridha ou le FDTL.

Il été évident que plusieurs commission ne reflétaient plus la réelle représentativité politique au sein de l’ANC.

Et pourtant, devant une telle anomalie, on ne pouvait rien faire. Pourquoi ?

C’est à cause d’une malheureuse disposition de l’Article 21 qui laissait entendre qu’on devrait laisser les structures mises en place au statut quo !!

Article 21 – le groupe est considéré dissout au cas où le nombre de ses membres devient inférieur à 10. Les groupes dissouts peuvent se reconstituer suivant les mêmes procédures susmentionnées sans que cela puisse affecter la composition des commissions.

Analysée du près, cette disposition ne concernait que les nouveaux groupes constitués les empêchant de chambarder la structure des commissions mises en place.

On aurait dû prévoir un mécanisme assez flexible permettant de faire toujours l’adéquation entre composition et représentativité. Hélas !

2- Au niveau du Bureau, le cas A.Abid n’est pas le 1^er. Le Cas Dh. Mannaï est encore plus frappant. Quittant le CPR pour Nida Tounes, ce dernier parti s’est trouvé avec un siège au Bureau sans même avoir le même nombre des sièges d’autres groupes qui n’y sont pas présents par le jeu de cette méthode de représentativité proportionnelle!!

Il ne reste pas moins vrai, qu’en adhérant au parti FDTL et son groupe au sein de l’ANC, A. Abid a complètement chambardé la physionomie du Bureau.

Ainsi, le FDTL passe de 2 membres à 3, le même nombre des élus du parti Nahdha !!

Encore plus, 2/3 de la Présidence de l’ANC revient désormais au FDTL !!

Comme on le voit, c’est le parti Nahdha qui devient lésé ici (en plus du CPR).

Il est certain que la disposition de l’article 21 ne s’applique pas pour le Bureau.

Ainsi, un changement de la composition du Bureau reste possible et la rumeur d’une action visant A. Abid devient sérieuse d’autant plus que le règlement interne a prévu, pour ce cas, le moyen de le faire.

Si théoriquement cette action reste possible, sa mise en œuvre en pratique reste délicate à envisager au vu du respect dont jouit A. Abid auprès de l’ensemble des élus ANC et des conséquences politiques gravissimes qui pouvaient engendrer un effet domino n’épargnant personne dont le sommet de la hiérarchie.

Article 29 : Les assistants du président sont désignés pour tout le mandat de la Constituante selon la règle de la représentativité proportionnelle ( !). Les Groupes ayant le plus grand nombre de membres ont la priorité.

Article 30 – L’Assemblée peut mettre fin aux fonctions de l’un des vice-présidents ou l’un de ses assistants avec accord de la majorité absolue sur demande écrite et motivée déposée au Bureau par, au moins, 1/3 des membres.

Après l’ISIE, quel système électoral choisir ?

Il ne faut pas trop se réjouir de l’adoption du projet de loi relatif à l’ISIE par l’ANC. Le chemin pour les élections est encore trop long et difficile.

D’abord, attendant la mise en place définitive de cette instance. Il nous faudra des candidats, un tri, des élections, un choix de son président, un budget et tant des moyens et une organisation interne. 2 mois ne suffiront pas (si on est optimiste, on doit s’attendre à un délai de 2 à 6 mois minimum).

Il ne faut pas oublier que la semaine prochaine on va attaquer la loi de finances 2013 : infernal. Ensuite, la Constitution : l’inconnu. Enfin, tant de projets en cours. Bref : ca sera long.

Ensuite, il ne faudra une loi électorale. Et c’est effectivement là que tout va se décider. La vraie transition démocratique, c’est cette loi et non pas la Constitution.

Que va-t-on choisir pour la Tunisie durant les prochaines 5ans ? Une Assemblée à configuration politique identique (ou presque) à celle de l’ANC ou une Assemblée différente ?

L’actuelle ANC trouve sa configuration politique dans un système électorale se basant sur la méthode du plus fort reste. Même si ce système a donné lieu à plusieurs paradoxes (en plus de celui scientifiquement connu par « Le paradoxe de l'Alabama ») dont une présence accrue des entités politiques (27) hétérogènes et disparates, il ne manque pas moins le mérite d’avoir autorisé une large représentativité partisane.

C’est BIEN pour une Constitution (ou Assemblée Constituante). MAUVAIS pour une Assemblée Législative.

Une Assemblée législative ne fonctionne pas comme une Assemblée Constituante. Elle est là pour gouverner et légiférer, vite et efficacement.

Ainsi, l’idéal pour assurer ces objectifs serait d’avoir en même temps une majorité stable et une forte opposition.

C’est pour cette raison que le cadre partisan de la future Assemblée Tunisienne ne devra pas être trop hétérogène ni d’un point de vue horizontal ni sur un niveau vertical.

Pour y arriver, différents systèmes électoraux agissent sur différents paramètres allant de celui qui établit un seuil de représentativité à ceux qui modifient plusieurs « coefficients » électoraux garantissant un équilibre politique théoriquement envisageable.

Tout ceci est beau à dire. Le problème est de savoir que pense nos politiciens du futur système électoral ?

Pour le moment, personne n’en parle (ou ne veut en parler).

Pour les partis et listes ayant de 1 à 4 sièges, ils défendront certainement l’actuel système ayant permis la mise en place de l’ANC. Avec les autres systèmes, ils courent le risque de disparaitre du paysage politique au sein de la future Assemblée.

Quant aux autres partis, exception du parti Nahdha, la donne reste fatalement imprécise et inconnue. Des partis comme le CPR ou le FDTL ne sont pas certains d’avoir les même résultats obtenus en 2011 et devront bien réfléchir, au moins cette fois, avant d’opter pour un système bien déterminé. Pour le PDP ou Al Joumhouri, il a théoriquement abandonné cette utopie qu’il est le premier rival du parti Nahdha mais aucune donne ne peut situer son vrai poids actuel même en fonction des résultats obtenus en 2011.

Par rapport aux élections 2011, les prochaines élections verront plusieurs donnes inconnues. Quel poids aura le parti Nida Tounes ? Quel choix feront les partis « salafistes » ? Quelle stratégie sera adoptée par la « gauche » ? et quel sera le vrai poids électoral du parti « Al Aridha » ?

Il est certain que les futures élections verront des coalitions pré-électorales.

Avec la coalition actuelle, la Tunisie a connue des turbulences.

Avec les futures coalitions, on doit encore s’attendre à planer encore dans des turbulences, mais pour 5 ans. Au moins, on connait leurs durées…mais pas leurs intensités.

Croisons les doigts pour un bon atterrissage…

Prions Dieu pour éviter, encore, une navigation à vue…qui continue

In Deutsher Bundestag

Sur invitation de la Bundestag (parlement allemand), j’ai passé avec 2 collègues tunisiens et 3 autres marocains un séjour de formation du 2 au 8/12 durant lequel on a eu droit à des connaissances sur le mode de fonctionnement de cette imposante Institution.

I- BERLIN :

Connaissant quelques capitales européennes, j’ai trouvé Berlin l’une des plus belles même si je n’ai vu de la ville que le peu qui nous a été permis de voir durant une visite guidée de 1H30. Dommage.

Même si on été logé dans un hôtel idéalement situé pour découvrir la ville, le temps qui nous a été laissé avec le froid qui régnait n’encourageaient pas des sorties nocturnes. Cependant, nous avons eu droit à un diner offert par notre ambassade dans un resto et suite auquel nous avons trouvé Berlin à 22h (presque) vide!! Et si ce n’est cette invitation de la Bundestag à assister au merveilleux spectacle SHW ME au Friedrichstadt Palast (Prix du billet : 76.46€) on aurait rien vu de Berlin.

II- Bundestag

Impressionnant, tout simplement. Des immenses bâtiments avec une propreté impeccable. Un personnel qualifié et compétent mais modeste, convivial et très patient. Une organisation administrative complexe mais efficace et sobre. Des moyens de travail à la hauteur d’un parlement de la 1^ère puissance européenne.

Durant tout le séjour on a senti l’intérêt majeur qu’accordait l’Allemagne à la Tunisie en la mettant au sommet de ses priorités. Ils ne cessaient de nous répéter : « faites nous savoir vos besoins et on fera ce qu’on pourra faire ». Apparemment, l’Etat Allemand le dit à tous les tunisiens et ca nous a été confirmé par notre ambassade.

Durant tout ce séjour et côtoyant les différents services de ce parlement, je me suis toujours posé la question : Nous avons tout à l’ANC pour réussir et pourtant rien ne va comme il le faut, pourquoi ? la réponse n’est pas difficile à l’avoir : nous n’avons pas les ressources humaines nécessaires tant sur le plan administratif que sur le plan Politique. L’ANC a hérité de l’administration de l’ancienne chambre des députés qui a suivi durant des décennies une politique de recrutement la plus médiocre de toute la Tunisie. Les politiciens en place n’ont pu rien faire et même pire : ils ne veulent rien faire.

III- Ambassade Tunisienne

C’est une heureuse découverte. Tous les mots ne suffisent pas pour faire l’éloge de nos diplomates à Berlin qui sont animés d’un Grand Amour pour la Tunisie. C’est impressionnant ce sentiment chez eux d’être loin du pays et se sentir frustrés que leur Pays ne voit pas encore le bout de tunnel.

Après avoir connu l’action de nos Ambassades à Rome et à Berlin, je ne peux être que Fier de nos diplomates. Encore une fois : Bravo et Merci.

IV- Remerciements :

1- A notre Ambassade à Berlin : à notre Ambassadeur qui s’est déplacé pour nous voir à l’hôtel ; à Mr Wacef Chiha qui nous a bien accueilli et agréablement accompagné avec une gentillesse remarquable. A Faouzi qui a été présent à notre arrivé (17h) et notre départ (4 :30) dans un temps glacial. Merci

2- Bundestag : Mr Mathias Meyer pour nous avoir accompagnés et répondu à toutes nos demandes. Mr Reynolds M pour l’intérêt qu’il accorde au programme destiné à la Tunisie ; M Daniel Hübert pour m’avoir tout expliqué (et exclusivement) sur les systèmes des répartitions des sièges. Mme Angelika Winter pour sa modestie et sa patience et enfin à nos 2 interprètes Samir (égyptien) et Gert pour tant de sympathie et d’humour animant leur travail.