lundi 26 mars 2012

L’article 1er de la Constitution : Le coup de Poker de la Nahdha !!!

Après avoir écouté un communiqué du parti Nahdha sur la décision de maintenir l’article 1er de la Constitution de 1959 et de s’en suffire, j’ai bien suivi en partie l’interview accordée à Mr Rached Ghannouchi sur radio MFM à l’émission midi show.

En réalité, ce n’est pas la 1ère fois que cette idée du maintien a eu lieu. Mais ce qui est nouveau, c’est que ce maintien a été aussi soutenue par l’autre idée : se suffire à cet article et nullement besoin d’insérer un nouveau article spécifiant que la Cahri3a est la source principale de la législation.

Les arguments donnés par Mr Ghannouchi sont variés : juridiques, politiques, sociales et même religieuses.

Il n’est pas exclu que cette annonce a un fondement politique si on y ajoute l’annonce non encore confirmée de la fixation du prochain rendez-vous électoral.

Peu importe les raisons, aujourd’hui, aucun motif ne va justifier la non accélération de la procédure de la rédaction de la Constitution.

Aucun motif

À moins que certains vont considérer l’annonce de la Nahdha comme un coup de Poker et vont tenter la revanche.

On espère que rien ne fera au dépend de l’attente du Peuple : Une Constitution digne de sa révolution

jeudi 22 mars 2012

L’Assemblée Nationale Constituante : y a un Capitan à bord ?

Il est certain que la navigation à vue de l’ANC doit cesser.

Aujourd’hui, les 6 commissions constituantes ont passé un certain temps à discuter. Certaines d’entre elles ont passé des auditions. Le nombre des documents distribués est énorme. La masse d’informations transmises est colossale.

La cervelle de nos élus est aujourd’hui saturée.

Un temps d’arrêt doit être observé.

Ce temps d’arrêt doit être une occasion pour récapituler tout le travail effectué, en tirer les meilleures conclusions et en conclure avec le maximum d’idées.

Un grand consensus sur plusieurs principes fondamentaux est « apparemment » acquis.

Si on veut avancer, il faut sceller tout le consensus acquis.

Car continuer cette avancée aveugle sans un planning claire et précis, risque de voir les polémiques qui jaillissent de part et d’autre troubler les esprits et gâcher cette bonne ambiance. Le politique peut tout bousier s’il ne l’est pas entrain de faire déjà.

Les Commissions doivent tenter une première approche avec le minimum acquis pour dresser un premier avant-projet.

Si on réussit cette 1ère approche, on pourra garder le Cap, après.

Ce qui inquiète, c’est que cette ANC ressemble à un navire qui subit le courant d’eau et la force des vagues. On dirait qu’aucun capitan à bord n’y est !!

Qu’il se manifeste bon Dieu !!

Sinon, on dépendra de la Houle. Une bonne nous fera toucher le fond, et le pays avec.



mardi 20 mars 2012

Le20 Mars 2012, la Tunisie a dit: La patrie, au dessus de Tout



L’In-Dépendance

Le 20 Mars !!! Pour beaucoup, ce n’est qu’un jour férié. Pour d’autres, ils ignorent les raisons de le fêter.
Avec Bourguiba, on fêtait plus le 1er Juin que le 20 Mars. Après, c’est un 7 novembre.
Aujourd’hui, on l’évoque avec un rappel d’une certaine histoire de polémique et de discorde.
Certains ne vont pas fêter mais rappeler cette opposition Bourguiba vs ben Youssef.
Oui, y a pas meilleur occasion de le faire puisque le pays vit tout de même sous discours de désunion, séparation, discorde et conflits.
Et peut être même devrons nous se poser la question : en quoi sommes nous Indépendants ?
Nous dépendons de notre passé, de nos voisins, de nos amis lointains ; nous dépendons de notre humeur.
Nous dépendons d’une minime variation de 1$ par baril de pétrole ou de 1mm de pluviométrie.
Nous dépendons toujours de poignée d’hommes ou de femmes.
Vous dites Indépendance ?
Je dis que dans la dépendance nous sommes IN jusqu’au cou.


mardi 13 mars 2012

4 mois et sans un article de la Constitution !!! Pourquoi ?

C’est la question que beaucoup se posent laissant penser à une nonchalance de l’ANC voir même une insinuation d’incapacité.
Il ne faut pas blâmer ceux et celles qui se posent une telle question même si les commissions constituantes travaillent d’arrache pied depuis 4 semaines et sans relâche.
Oui, on aurait pu faire un geste symbolique qu’une commission annonce qu’elle ait parvenue à la rédaction d’un article telle la commission du préambule qui pourrait être la première à annoncer, par exemple, le maintien de l’article 1er de l’ancienne Constitution au vu que cette tendance fait, presque, l’unanimité des élu(e)s.
Ca aurait été un message très fort aux tunisiens.
Mais l’ANC ne travaille pas sous une stratégie politique de Marketing et de communication même si je ne voix pas du mal à ce qu’elle le fasse.
Ceci étant dit, je pense que Marketing politique ne tardera pas à se manifester très prochainement. De toute façon, c’est inévitable et on ne va pas y échapper.
Mais d’autres raisons peuvent (ou / doivent) expliquer cette apparente inertie de l’Assemblée.
D’abord, techniquement parlant, la rédaction d’une loi, voir même un article de loi, n’est pas une simple rédaction littéraire. Ce n’est pas aussi simple et aisé de le faire.
A titre d’exemple, les européens ont mis plus de cent recommandations pour mieux légiférer. Ainsi, la rédaction d’un principe général de droit est différente d’une disposition spécifique ou d’une disposition transitoire.
Rédiger une loi est un acte qui doit tenir compte de ses fondements, justifications, ses buts, son environnement et ses destinataires. Un « point » figurant maladroitement dans une phrase ou un paragraphe peut fausser son esprit et dénaturer son sens (voulu). On peut s’étaler sur ces précisions et on ne s’en sortira jamais.
Ensuite, il faut bien préciser que la rédaction d’une constitution doit obéir à la philosophie même du droit en respectant une certaine gestation de la loi (constitutionnelle).
Ainsi, plusieurs phases doivent être observées : prise de conscience, étude, réflexion, réaction, rédaction et finalement, Adoption.
Ce sont les 3 premières phases qui sont les plus délicates et prennent plus du temps. Dans ce cadre, l’ANC a fait une bonne part du chemin.
En effet, le débat au sein des commissions a été très riche voir même (parfois) électrique. Certaines d’entre elles ont commencé les auditions et ne vont pas tarder à en venir à bout. Si on y ajoute les tonnes des documents qui ont été distribués, la masse d’infos et idées accumulées par les élus est colossale.
L’effet de cette étape est là : beaucoup des préjugés ont été secoués. Des idées préétablies ont été malmenées voir même anéanties. Le rapprochement des uns et des autres commencent à se ressentir.
On verra plus clair encore quand on passe à la phase réaction. J’espère que les bureaux des commissions établissent des premiers comptes rendus qui aideront les élus à se rappeler des moments forts de la phase précédente.
Certes, la phase rédaction sera pénible. Comment refléter une telle idée ou position dans un article de Constitution ? Durant cette phase on aura besoin de beaucoup de patience et énormément de Passion.
Si tout se passe bien, la dernière phase de l’adoption pourra ne durer qu’une matinée.
Oui, des mois peuvent ne pas suffire à rédiger un article, mais une séance (PM/AM) pourra suffire à adopter une Constitution, en entier.


samedi 10 mars 2012

الرداءة: أبشع الأخطار على تونس

رداءة التفكير

رداءة التعبير

رداءة الكتابة

رداءة الذوق

رداءة النظر

رداءة التبصّر

رداءة التواصل

رداءة التصرف

رداءة الإدارة

وإن استندت الرداءة إلى الدناءة، لا يسعنا سوى القول: على الدنيا السلام

vendredi 9 mars 2012

Le Drapeau = La Tunisie, le reste c'est moua99et

Je ne trouve pas mieux la "Kharja" de Amine sur Radio mosaïque fm, aujourd'hui même
Bravo Monsieur
video

Planning Auditions des Commissions Constituantes

(planning arrêté au 2012-03-09 11:30)

Commission

Date

Horaire

Ordre du Jour

Préambule, Principes fondamentaux et révision de la Constitution

12/3/2012

14:00

Ahmed Ben Salah & Yadh Ben Achour

13/3/2012

9 :30

Hafedh ben Salah & Sadok Belaid

14/3/2012

9 :30

Ahmed Mestiri & Mustapha Filali

Droits et Libertés

12/3/2012

13 :30

Yadh Ben Achour

13/3/2012

9 :00

Ahmed Mestiri

 

12 :00

Mustapha Filali

Justice Judiciaire, administrative, financière et Constitutionnelle

12/3/2012

14 :00

Présidente du Tribunal Administratif

13/3/2012

9 :30

Med Salah Ben Aissa & Ahmed Soussi

14/3/2012

9:30

Président de La Cours des Comptes

 

mercredi 7 mars 2012

Débat autour de la « Cour Constitutionnelle »: état d’esprit?

Tout le monde envisageait qu’un chevauchement (voir même conflit) de compétence entre différentes commissions de l’ANC restait très probable.

Cette éventualité risque de se poser si un récent débat ne sera pas clos dans les prochains jours.

En effet, dans les coulisses de l’ANC, des discussions entre différents membres de différentes commissions commencent à voir le jour, spécialement à propos de la « Cour Constitutionnelle ».

Ainsi, certains membres de la Commission des instances Constitutionnelles estiment (et n’ont pas complètement tort) que le domaine de la « Cour Constitutionnelle » revient au champ de compétence de leur commission. Cette Cour devrait être une instance Constitutionnelle.

En revanche, les membres de la Commission de la justice judiciaire, administrative, financière et Constitutionnelle (CJJAFC), estiment que la création d’une « Juridiction Constitutionnelle » est une demande unanimement partagée.

Donc, selon ces derniers, la « Cour » ne serait pas une simple instance comme l’été le conseil constitutionnel, mais une « Juridiction » qui prononce des jugements (et non des avis) et de ce point de vue, elle fera partie intégrante du « système judiciaire tunisien » tel qu’il sera conçu par la dite commission.

En réalité, et selon mon modeste point de vue, le débat ne fait mal à personne.

Même s’il est vrai que tous les éléments laissent entendre que la question relève de la compétence de la commission CJJAFC, ceci n’interdit pas à ce qu’une autre commission en débatte.

Ceci étant dit, il ne reste pas moins que ce « débat » laisse apparaitre une profonde défaillance de travail de l’ANC.

D’abord, ce débat est un débat entre élus disparates et non entre groupes.

Ensuite, un tel débat aurait dû être, en premier lieu, réglé à l’intérieur des groupes parlementaires dont le 1er rôle est d’harmoniser les opinions de ses membres à propos de toutes les questions touchant au travail parlementaire (législatif et constitutionnel)

Enfin, si conflit y en a, c’est au comité de Coordination d’en statuer.

En exprimant mon opinion telle que décrite ci-dessus, certains élus ne l’ont pas apprécié.

Réellement, je ne suis pas surpris. La philosophie des « groupes » n’a pas encore gagné les esprits de nos élus. Hélas ! et c’est dommage.

Le débat ne fait mal à personne, à condition que l’esprit soit « open ».

Mais quand l’esprit, même d’un universitaire ou d’une élite, ne veut pas saisir ce sens, l’ « Open » devient « clos ».

Le clos= cercle Vicieux



dimanche 4 mars 2012

La Nahdha débloque le processus de la rédaction de la Constitution ?

El lisant l’interview accordée au Journal « Le Maghreb » par Noureddine Bhiri je me demande si le processus de la rédaction de la Constitution a pris une nouvelle tournure.
En effet, tout le monde avait une crainte que la volonté du Parti « Nahdha » de forcer l’introduction d’une disposition constitutionnelle envisageant la « Chari3a » comme source fondamentale du droit Tunisien, ou en tant que référence de principe dans la détermination du régime politique à choisir, soit un fait ou un acte engendrant débat, tension et heurts pouvant entraver la rédaction de la Constitution dans un processus de consensus.
Or, Noureddine Bhiri, dans l’interview citée, a (peut être) laissé certains dans un hors jeu de calcul, évitant à son parti l’éventuelle lourde responsabilité de fausser ce consensus tant attendu.
D’abord, et c’est très important, il a parlé au nom de la Nahdha et a affirmé que ses dires sont effectivement les positions officielles du Parti.
Ensuite, il a clairement affirmé que la Nahdha tient d’abord au maintien de l’article 1er de l’ancienne Constitution et que, ensuite, par conséquent, aucun besoin d’ajouter un article additionnel faisant référence à la Chari3a estimant, à juste titre d’ailleurs, que cet article se suffit à lui-même.
Alors que reste-t-il comme disposition ou matière à équivoque ?
Au sein de l’Assemblée Constituante, tous les élus, toutes tendances confondues, sont unanimes et d’accord sur les principes que doit véhiculer notre future Constitution : droit à la liberté, la dignité, la santé, le travail, l’égalité, le respect du citoyen et des droits de l’homme, une presse indépendante, un droit syndical garanti, droit à l’éducation, un régime politique équilibré et stable, droit à la justice, une justice indépendante et juste, etc…
D’après mes informations quant aux débats tenus au sein des différentes commissions, il parait qu’aucun désaccord de taille n’est apparu jusque là ; au contraire, un consensus générale règne partout et c’est tant mieux.
Il ne restait que 2 éléments (à priori) à polémique: le 1er tient à cette déclaration de vouloir mettre une disposition hissant la Chari3a comme source fondamentale ; le 2ème tient au choix du régime politique : présidentiel, parlementaire, « bâtard [i]»…monocaméral, bicaméral…etc ?
Si le 1er élément a été clairement résolu tenant aux déclarations de Bhiri, le second élément, parait aussi surmontable au vu du consensus sur certains principes : hors de question que le futur régime pourrait offrir aux gouverneurs la possibilité d’abuser de leurs pouvoirs et nécessité pour ceux-ci d’être élus par des élections libres et indépendants.
Alors, que reste-t-il pour amorcer le processus de rédaction de la Constitution ?
Techniquement parlant, une première rédaction de la Constitution (avant-projet) pourrait être faite dans un délai ne dépassant même pas le 1 mois.
Mais il parait que l’idée partagée par tout le monde est de vouloir « écouter » le plus grand nombre des personnes, associations et autorités de ce pays.
Ainsi, et à moins d’un planning précis arrêté, une bonne période sera accordée aux auditions des uns et des autres.
Selon mon modeste avis, ça ne sera que perte du temps. Si aujourd’hui, un consensus ait lieu, demain, on n’en saura jamais. C’est pour cette raison qu’il faut entamer sans retard la rédaction de la Constitution profitant de cette accalmie et ce large consensus.
Plus on avance dans le temps, plus on approche des échéances (électorales) que personne ne pourra y échapper. Si on laisse le travail aux derniers moments, on risque bien de voir une campagne (électorale) de rédaction.

[i] Désolé pour le terme, mais je joins ici plusieurs théoriciens du droit qui qualifient ce qu’on appel des régimes semi-parlementaire ou semi-présidentiels de régimes bâtards.


samedi 3 mars 2012

L’hiver Tunisien qui a fait les printemps arabes : oublié ?

Je me trouve aujourd’hui en face d’une question : Nos élus de l’Assemblée Constituante, ont-il oublié comment se sont-ils trouvés là ? qui est la principale cause de leur accès à ce premier pouvoir (la Constituante) ?

Certes, il est vrai qu’ils sont là par l’effet des élections. Mais sans la Révolution, ces élections n’auraient jamais existé.

Aujourd’hui, beaucoup mettent en doute le caractère « Révolution » des faits qui ont fait basculé la Tunisie d’une dictature à une Démocratie.

Cette mise en doute est justifiée par les zones d’ombres qui planent toujours sur certains faits et détails.

Est-il, alors, du devoir de cette ANC de mettre un terme à ce flou en procédant à affirmer cette révolution quitte à ce qu’elle procède elle-même par l’établir suivant un processus allant de la création d’une commission d’enquête, passant par des investigations et aboutissant à un rapport final mettant les choses au clair ?

Cette réflexion m’est venue en lisant un rapport d’information déposé le 22/02/2012 en application de l’article 145 du règlement de l’Assemblée Nationale Française par la commission des affaires étrangères sur « les printemps arabes » et présenté par son président m. Axel poniatowski.

Pour ceux et celles qui aiment documenter, c’est une source qui mérite d’être consultée, en attendant une source Tunisienne.

vendredi 2 mars 2012

Une Minute #TnAC[i]

Une plénière de l’Anc et encore une polémique. Cette fois-ci, c’est à cause du temps accordé aux groupes parlementaires par le bureau de l’Assemblée.
Qu’en est-il au juste ?
Pour ce débat avec le gouvernement décidé par l’Assemblée, ses instances ont décidé de le limiter à une durée globale. Ce temps a été réparti en 3 tranches : une première durée pour la présentation faite par les membres du gouvernement ; une 2ème pour les élus et une 3ème pour les réponses des ministres. La 2ème durée (tranche) devrait être répartie entre les groupes proportionnellement à leur représentativité.
Le Bureau n’a pas trouvé mieux que d’allouer à chaque groupe une durée se calculant par 1 minute par élu.
Donc, il appartenait à chaque groupe de répartir la durée qui lui a été accordée entre ses différents membres voulant intervenir. Un groupe de 29 membres (comme le CPR) n’a pas besoin de voir tous ces 29 intervenir. La logique voulait que le groupe répartisse son quota entre les différentes tendances à l’intérieur du parti. Idem Pour la Nahdha.
Mais pour les autres groupes (tel le groupe démocratique), cette logique se heurtait, apparemment, à un problème structurel lié à sa composition. Ce groupe réunit plusieurs partis qui sont eux même composites. Répartir le temps entre tendances ne permettait pas apparemment de résoudre le problème : tout le monde voulait prendre la parole. Alors, les 30 minutes risquaient d’être réparties entre 30 membres ce qui donne lieu à 1 minute par élu, pour ce groupe.
D’un point de vue de droit parlementaire, la notion du « groupe » joue ce rôle de catalyseur. Elle permet un minimum d’intervenant avec un maximum de propositions. Si tous les membres d’un groupe doivent intervenir, la notion de groupe perd , alors, tout son sens.
En réalité, la durée allouée se présentait, dans l’esprit du bureau, sous cette forme : 89min(Nahdha) ; 30min (Démoc) ; 29 min (CPR) ; 22 min (FDTL) etc...
Hélas ! dans l’esprit de certains, elle se présentait sous cette forme : 1min/élu.
Qui a tort et qui a raison ?
Aujourd’hui, beaucoup d’observateurs avertis au sein même de l’ANC , estiment que ceux qui ont déserté la plénière ont fait un mauvais calcul. En effet, certains groupes ont déjà déçu une bonne majorité lors de la récente plénière consacrée à la vision que font les groupes de la future Constitution.
Ces mêmes observateurs estiment aussi que le Bureau a très mal planifié cette séance de débat en y associant 3 secteurs « chauds » : Intérieur, Affaires étrangères et Affaires sociales. Il aurait dû la limiter à un seul secteur quitte à ce qu’il planifie plusieurs séances de suite. Au vu des secteurs sujets des débats, le temps alloué aux groupes n’était pas réellement approprié.
En une minute, je peux dire « Chapeau bas, messieurs, pour le travail que vous faites. Je vous en félicite » et ça en dit beaucoup.
En une minute, je peux dire aussi : « Messieurs, vous faites mal à ce peuple par votre incompétence et votre inertie » et ca en dit tant…
En moins d’une minute, l’avion de ben ali a fait son décollage, et toute la Tunisie a basculé…et c’est un fait.
Mais avant le fait, y avait la PAROLE. Celle-ci n’a pas réellement besoin d’une minute. Un mot aurait suffit. Un mot, c’est une infraction de seconde.
La vie se perd en une infraction de seconde.
Soixante secondes (1minute) pourraient la sauver.

[i] TnAC c’est le hashtag choisi par les tweeples Tunisiens pour désigner l’Assemblée Nationale Tunisienne


Les Commissions Constituantes commencent les auditions

Deux commissions entament dès la semaine du 5 Mars des séries d’auditions à des personnalités et des associations.

Ainsi, La commission des droits et libertés présidée par Mme Ferida Laabidi, auditionnera le 5/3 à 13 :30 Mr Ahmed Mestir, qui sera suivi par Mr Mustapha Filali (le 6/3 à 9h) et Mr kais Sayed le 7/3 à 9h.

Quant à la Commission de la justice judiciaire, administrative, financière et Constitutionnelle, présidée par Mr Med Larbi Fadhel Moussa, auditionnera le 5/3 l’association des Magistrats (à14h) et le Syndicat des Magistrats (à16h).

Ces auditions sont prises conformément aux dispositions de l’article 59 du règlement interne.

Les Autres commissions continueront leur travail comme prévue (des séances Lundi (14h), Mardi et Mercredi (à 9:30))